Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PAROT
DORTHE Pierre

Numéro de dépôt :
1095338
Date de dépôt :
14/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas

Présentation de la marque DOMAINE DE PAROT

Déposée le 14 décembre 1978 par DORTHE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DE PAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DORTHE Pierre, domicilié(e) Chemin de Parot 07390 Saint Marcel d'Ardèche - France.

La marque DOMAINE DE PAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE PAROT est expirée depuis le 14 décembre 1988.

DORTHE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PAROT


DORTHE Pierre - Chemin de Parot 07390 Saint Marcel d'Ardèche - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

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